Conditions Générales d'Utilisation de PassionSim
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « les Conditions ») régissent l’accès et l’utilisation du site internet passionsim.com (ci-après « le Site ») et des services proposés par PassionSim. En accédant au Site, en l’utilisant, ou en effectuant un achat, vous acceptez d’être lié par ces Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, vous devez immédiatement cesser d'utiliser ce Site.
2. Propriété du Site
Le Site est la propriété de PassionSim, une entreprise immatriculée au Québec, Canada. Tous les droits relatifs au contenu du Site, incluant mais ne se limitant pas aux textes, images, graphiques, logos, vidéos, logiciels, ainsi que les marques déposées, sont protégés par des droits d’auteur et d’autres droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est interdite.
3. Accès au Site et Services
- Accès : L'accès au Site est réservé aux utilisateurs disposant d’un accès internet. PassionSim s’efforce de rendre le Site accessible en permanence, mais ne peut garantir qu’il sera exempt d’erreurs ou d’interruptions techniques.
- Utilisation : En accédant au Site, vous vous engagez à respecter l’ensemble des lois et règlements en vigueur, ainsi que les droits de PassionSim et des tiers. Vous vous engagez également à ne pas perturber l’accès ou le bon fonctionnement du Site de quelque manière que ce soit.
- Limitation d'accès : PassionSim peut, à tout moment, restreindre l’accès au Site pour des raisons de maintenance, d'amélioration, ou en cas de violation des présentes Conditions.
4. Comportement des Utilisateurs
Vous vous engagez à utiliser le Site de manière responsable, en respectant les lois applicables, les droits de propriété intellectuelle de PassionSim et des tiers, ainsi que la sécurité des autres utilisateurs. Vous vous interdisez notamment de :
- Télécharger ou transmettre des virus, des logiciels malveillants ou tout autre code nuisible ;
- Utiliser le Site à des fins illégales, nuisibles, diffamatoires, ou frauduleuses ;
- Tenter de contourner des mesures de sécurité ou de surveillance du Site.
PassionSim se réserve le droit de suspendre ou de supprimer l’accès au Site pour toute utilisation frauduleuse ou non conforme aux présentes Conditions.
5. Produits et Services
Les produits et services proposés sur le Site sont destinés à la vente au Canada et aux États-Unis. PassionSim met tout en œuvre pour s’assurer que les descriptions des produits sont exactes, mais ne garantit pas leur exhaustivité. Les prix et disponibilités sont également susceptibles de changer sans préavis.
- Prix et Taxes : Les prix des produits sont affichés en dollars canadiens (CAD) pour les clients canadiens et en dollars américains (USD) pour les clients américains. Les taxes applicables (TPS/TVQ pour le Canada et taxes locales pour les États-Unis) seront ajoutées au total de la commande selon la législation en vigueur.
- Disponibilité : PassionSim ne garantit pas que tous les produits seront toujours disponibles. Si un produit n’est plus disponible après la commande, nous vous en informerons rapidement et vous proposerons soit une alternative, soit un remboursement.
6. Responsabilité de PassionSim
PassionSim s’efforce de garantir que le Site fonctionne correctement et que les informations qu’il contient sont exactes et à jour. Cependant, nous ne pouvons pas garantir l'absence d’erreurs, de virus ou d’autres problèmes techniques. PassionSim ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site.
7. Protection des Données Personnelles
PassionSim prend la protection de vos données personnelles très au sérieux. Nous recueillons, utilisons et protégeons vos informations conformément à notre Politique de Confidentialité, qui détaille la manière dont vos données sont collectées, utilisées, et partagées. En utilisant le Site, vous consentez à la collecte et au traitement de vos informations personnelles conformément à cette politique.
8. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du Site, y compris les images, textes, graphiques, logos, vidéos et logiciels, est protégé par des droits de propriété intellectuelle. Vous vous engagez à ne pas utiliser, reproduire, distribuer ou modifier ces éléments sans l'autorisation préalable de PassionSim.
9. Modifications des Conditions d'Utilisation
PassionSim se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page et prendra effet dès sa mise en ligne. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces Conditions pour vous assurer que vous êtes informé de toute mise à jour.
10. Loi Applicable
Les présentes Conditions sont régies par les lois du Québec, Canada. En cas de litige, les tribunaux compétents du Québec auront compétence exclusive pour résoudre toute contestation, à moins que la législation applicable dans votre pays ne prévoie une juridiction exclusive différente.
11. Langue
Les présentes Conditions sont rédigées en français. En cas de traduction dans d’autres langues, la version en français prévaudra.
12. Contact
Si vous avez des questions concernant ces Conditions d’Utilisation ou si vous avez besoin d’assistance, vous pouvez nous contacter à :
- Nom de l'entreprise : PassionSim
- Courriel : [email protected]